Aujourd'hui il est peu de dire que «l'état de la planète» est des plus préoccupants. «Nous vivons dans une période de transition historique, marquée par une crise de conscience littéralement explosive du conflit entre les activités humaines et les impératifs de l'environnement», déclarait récemment Mme Gro Harlem Brundtland, Premier ministre de Norvège, qui préside la commission mondiale sur l'environnement et le développement. ‘Une bataille décisive est engagée car la planète est bel et bien menacée.

Rarement les débats provoqués par ce que certains ont qualifié de droit ou de devoir d'ingérence, en liaison ensuite avec le concept de droit à l'assistance, n'ont donné aux questions humanitaires une telle publicité. A différents niveaux d'appréhension du problème, le gran public, les médias et les juristes spécialisés se sont passionnés, voire querellés.

L'article 75 du Protocole I additionnel aux Conventions de Genève2 exprime avec une clarté et une concision admirables que même en temps de guerre — ou mieux: surtout en temps de guerre — la justice doit être sereine. De quelle manière le droit international humanitaire concourt-il à la réalisation de cet objectif? Et de quelle façon cette institution humanitaire indépendante qu'est le Comité international de la Croix-Rouge peut-elle contribuer au respect, dans la dure réalité d'un conflit armé, des garanties judiciaires fondamentales au profit de personnes accusées de crimes parfois particulièrement odieux?

Les conflits armés qui ensanglantent plusieurs régions du monde posent avec une insistance particulière un des problèmes fondamentaux de l'action humanitaire en temps de guerre: comment assurer le respect des signes de protection derrière lesquels les victimes de la violence et ceux qui les secourent peuvent s'abriter?

Le Règlement sur l'usage de l'emblème de la croix rouge ou du croissant rouge par les Sociétés nationales, adopté par la XXe Conférence Internationale qui s'est tenue à Vienne en 1965, a été révisé par le Conseil des Délégués à Budapest en novembre 1991. A la suite du renvoi de la XXVIe Conférence internationale, le CICR a soumis le texte du présent Règlement à l' ensemble des Etats parties aux Conventions de Genève en les invitant à lui faire connaître leurs éventuelles objections dans un délai de six mois. Aucune demande d' amendement ne lui étant parvenue dans ce délai, le Règlement est entré en vigueur.

La guerre de 1991 entre l'Irak et les puissances de la coalition a suscité une recrudescence de l'intérêt porté au problème de la limitation des dommages causés à l'environnement en temps de guerre. A ce sujet, un examen attentif des événements de la guerre elle-même semble nécessaire; il est impératif de tirer la leçon de cette expérience précise aussi bien que d'autres expériences et d'approches plus normatives.

La douleur et l'ennui sont depuis que l'être humain existe. Mais aussi anciennes que l'être humain, la douleur et l'ennui, sont également la compassion et la clémence. Dans les mythologies le dieu des armées n'est pas toujours cruel, vindicatif et déchaîné. De tous temps il y a eu de bons samaritains; celui qui raconta la parabole parlait d'ailleurs au passé. L'histoire de l'humanitarisme va de pair avec celle de l'humanité. Et bien que cruauté et charité humaines ne soient pas concomitantes, elles n'en sont pas moins indissociables.

Alors que les Etats revendiquent une souveraineté exacerbée, peu favorable à l'amélioration de la coopération internationale, alors que l'application du droit humanitaire dans les conflits armés se dégrade, partout des hommes de bonne volonté s'engagent. Ce siècle finissant est le théâtre d'une véritable explosion d'initiatives privées qui s'organisent et opposent la raison du cceur à la raison d'Etat. De multiples organisations non gouvernementales, dont certaines symboliquement, se proclament «sans frontières», viennent relayer des Etats impuissants dans l'organisation des secours, la lutte contre la sécheresse, la préservation de l'environnement ou l'amélioration des conditions sanitaires.Se mettant volontairement au service de l'homme, elles poursuivent incontestablement un but humanitaire, tel que défini par le premier principe de la Croix-Rouge qui «s«efforce de prévenir et d'allegér en toutes circonstances les souffrances des hommes» et qui «tend à protéger la vie et la santé ainsi qu'à faire respecter la personne humaine». Affirmant une volonté d'indépendance à l'égard des pouvoirs établis, revendiquant une liberté d'action au profit de toutes les victimes, les organisations médicales d'urgence, fortes de l'exemple d'Henry Dunant et de celui du CICR, n'hésitent pas à inscrire leur action dans un nouveau droit à naître, pour venir en aide, même lorsqu'un Etat la refuse, à des populations civiles privées desoins. Elles estiment en effet qu'un des droits fondamentaux de l'homme, où qu'il soit et quel qu'il soit, est de pouvoir être soigné; ce droit ne saurait done avoir de frontières. En attendant la reconnaissance de leur action, le devoir d'ingerence est un impératif moral.

Il suffit d'un coup d'œil sur la presse quotidienne pour mesurer l'étendue de l'anarchie qui sévit en permanence dans une grande partie de notre planète. Maints Etats sont confrontés à des conflits internes d'origines très diverses, au regard desquels la situation de paix sociale dont jouissent en temps normal l'Amérique du Nord et l'Europe occidentale apparaît comme un rare privilège. Ces situations de conflit interne favorisent l'escalade de la violence la plus arbitraire à rencontre de victimes sans défense et la multiplication des violations des droits et libertés individuels fondamentaux, vis-à-vis tant des autochtones que des étrangers.

Quelques heures avant son départ pour Sarajevo, en mai dernier, Frédéric Maurice nous remettait les derniers feuillets d'un article destiné à la Revue. Il voulait encore y réfléchir et parfaire son texte. Le destin en a décidé autrement puisque Frédéric devait tomber dans des circonstances tragiques aux portes de Sarajevo, le 19 mai 1992.

Enseigner et diffuser le droit international humanitaire (DIH), c ‘est plus qu'une obligation des Etats inscrite dans les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels. Enseigner et diffuser le DIH, c ‘est entreprendre une des principales actions, si ce n ‘est la principale action, permettant de limiter les souffrances lors de violences armées.

Promouvoir les principes et idéaux de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge est bien un devoir de tous les membres de la famille de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. C'est aussi et surtout propager un esprit de coopération et de paix.

Les juristes, conscients de la multiplicité des règies qui s'appliquent pendant la guerre, donnent une définition relativement élaborée du droit international humanitaire. Selon eux, l'expression «droit international humanitaire applicable dans les conflits armés s'entend des règies internationales, d'origine conventionnelle ou coutumière, quisont spécifiquement destinées a régler les problèmes humanitaires dècoulant directement des conflits armés, internationaux ou non, et restreignant, pour des raisons humanitaires, le droit des Parties en conflit d'utiliser les mèthodes et les moyens de guerre de leur choix ou protégeant les personnes et les biens affectés, ou pouvant être affectés, par le conflit».

La problématique de la protection de l'environnement en période de conflit armé a donné lieu à de nombreux débats et suscité d'importants travaux au cours des deux dernières années.

L'intérêt marqué pour cette question nous paraît s'expliquer par au moins deux raisons distinctes. Il fait tout d'abord — et très logiquement — écho aux travaux toujours plus ambitieux visant à améliorer, aux plans national et international, la protection de l'environnement en temps de paix.3 Il répond, par ailleurs, aux craintes nées durant et après le conflit qui a embrasé le Moyen-Orient en 1990–91.

Les problèmes éthiques et juridiques soulevés par la guerre occupent une place importante dans la pensée des théologiens et des juristes du Siècle d'or espagnol. Cependant, en réfléchissant et en se prononçant sur ces problèmes, ils n'inventaient pas de toutes pièces. Car ils avaient devant eux un acquis doctrinal considérable, datant pour l'essentiel du Moyen Age. Une juste appréciation de leur rôle en la matière doit donc commencer par un rappel de ce que fut la doctrine médiévale de la guerre. Partant, on examinera d'abord cette doctrine, avant d'en venir à l'accueil que lui réserveront les auteurs espagnols au XVIe siècle et les transformations qu'ils lui feront subir.

Le continent américain a apporté une contribution notable à l'histoire du droit international humanitaire. Nous lui devons notamment les trois premiers instruments modernes du droit des conflits armés. Le 26 novembre 1820, le libérateur Simón Bolívar et le pacificateur Pablo Morillo signèrent un traité sur la régularisation de la guerre, qui n'avait d'autre but que d'étendre aux guerre civiles les règles de la guerre internationale. En 1832, Andrés Bello publia ses Principes du droit des gens, qui proposent une approche systématique de la guerre et de ses conséquences. En 1863, enfin, les Etats-Unis d'Amérique adoptèrent le premier instrument codifiant une législation en matière de conflits internes. Promulguée par le président Abraham Lincoln sous le nom d'«Instructions pour le commandement des armées des Etats-Unis en campagne», l'ordonnance générale no 100 du 24 avril instituait le Code de Lieber comme nouvelle législation pour les armées de l'Union.