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Le Centième Denier et les mouvements de propriété. Deux exemples beaucerons (1761-1790)

Published online by Cambridge University Press:  25 May 2018

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Pierre de Saint Jacob a établi une distinction fondamentale entre les deux orientations qui s'offrent à l'historien de la propriété foncière d'Ancien Régime : « Deux problèmes se posent généralement : déterminer l'état de la propriété à une date donnée, trouver le sens de son évolution, statique, cinématique ».

Se placer dans une perspective statique implique l'utilisation des sources disponibles (compoix, enquêtes royales, terriers, matrices cadastrales…) pour dresser un tableau de la répartition de la propriété à l'échelle paroissiale ou régionale ; et, éventuellement, pour dégager une évolution à partir de comparaisons entre plusieurs tableaux réalisés à des époques différentes.

Summary

Summary

Real estate transactions during the thirty years preceding the Revolution were studied in two groups of parishes located in an important agricultural region near Paris : the Beauce. The study was based on more than 8 000 acts collected from the files of the Registry (Enregistrement), called at that time Centième Denier, and treated by computer.

The analysls shows that the sales were not a matter of chance. On the one hand, property changed owners according to a seasonal pattern, the low point occurring clearly during the summer months (and August in particular). On the other hand, a rather striking coincidence appears between the conjuncture of crops (cereals and viticulture) and the annual fluctuations in the number of sales; each high point coincides wlth a high rate of transaction. However, the real estate market depends stmultaneously upon the conjuncture, the structure of land holdings and the social groups which are present. Thus, due to their very nature—the size of the property sold, the greater or lesser mobility of real estate and the greater or lesser equivalence of the land sold—there was a contrast between the large cereal growing properties and the small vineyards. The latter alone reacted to the crisis of 1789; the small wine growers were hard hit and forced to sell their fields. This is a partial explanation for the unrest which reigned in the French countryside at the outbreak of the Revolution.

Type
Recherches en Cours
Copyright
Copyright © Les Éditions de l’EHESS 1976

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References

Notes

1. Pierre de Saint Jacob, « La propriété au XVIIIe siècle. Une source méconnue : le Contrôle des Actes et le Centième Denier», dans Annales E.S.C., 1946, p. 162.

2. Id., « Le mouvement de la propriété dans un village bourguignon à la fin de l'Ancien Régime, 1748-1789 », dans Revue d'histoire économique et sociale, 1948, p. 47.

3. Vilar-Berrogain, Gabrielle, Guide des recherches dans les fonds d'Enregistrement sous l'Ancien Régime, Paris, 1958, p. 67.Google Scholar Ouvrage de base pour la connaissance de cette institution.

4. Bois, Paul, Paysans de l'Ouest. Des structures économiques et sociales aux options politiques depuis l'époque révolutionnaire dans la Sarthe, Le Mans, 1960, p. 302.Google Scholar

5. La Révolution a introduit les droits d'enregistrement sur les successions en ligne directe. Adeline Daumard s'est servie des déclarations de successions dans sa thèse, La bourgeoisie parisienne de 1815 à 1848, Paris, 1963, pour apprécier la fortune des groupes sociaux parisiens. Michel Vovelle avait esquissé une étude similaire pour Chartres sous l'Ancien Régime à partir des seules successions collatérales.

6. Pour plus de détails, nous renvoyons le lecteur aux brochures éditées par le Centre de recherches historiques : Marcel Couturier, Le langage Forcod B et le langage Fortab B ; Gérard Béaur, Le langage Forcod : la collecte des données ; et Danièle Poublan, L'exploitation en Forcod B.

7. Les chiffres de population sont donnés par Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, Paris, 1762. Les superficies des paroisses, ou plus exactement des communes auxquelles ont donné naissance ces paroisses, figurent dans : Annuaire administratif, statistique, commercial et historique du département d'Eure-et-Loir, Chartres, 1841, et Anciennes étrennes orléanaises ou Annuaire général d'Orléans et des communes du Loiret, Orléans, 1925. Les nombres de ventes foncières et d'actes ont été calculés par la machine.

8. Paul Bois, Paysans de l'Ouest… En fait, il adopte 0,88 ha comme limite.

9. Georges Lefèvre, Études orléanaises. Contribution à l'étude des structures sociales à la fin du XVIIIe siècle, Paris, 1962.

10. Cette statistique figure dans l'Annuaire administratif…

11. Marcel Doyen, Histoire de la ville de Chartres, du pays chartrain et de la Beauce, Chartres, 1786. Le relevé des prix commence au XVIe siècle et se termine en 1786.

12. Ernest Labrousse, La crise de l'économie française à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution, Paris, 1945, p. XXXII.

13. Ibid., p. 416.

14. Ibid., p. 478.

15. Louis Guérin, L'intendant de Cypierre et la vie économique de l'Orléanais, Mayenne, 1938 ; et Camille Bloch, « Le commerce des grains dans la Généralité d'Orléans », dans Études sur l'histoire économique de la France, 1760-1789, Paris, 1900.

16. Soit la ville et une trentaine de paroisses qui l'entourent de 1730 à 1790.