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Les mutations monétaires et les dettes
Published online by Cambridge University Press: 25 October 2017
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Soit une dette, stipulée en tant et tant d'unités monétaires, disons, pour fixer les idées, 1 000 fr. Entre le moment où l'obligation a été formée et le jour de l'échéance, la valeur métallique de l'unité spécifiée se trouve subir une modification profonde. Comment la dette devra-t-elle être payée ? S'attachera- t-on au nom ou bien à la matière ? — J'évite le mot de « réalité ». Car où est, en l'espèce, la «réalité » économique ? On peut en discuter; il est certain, en tout cas, qu'elle ne coïncide pas pleinement avec la notion, purement physique, de poids de métal.
- Type
- Questions de Fait et de Méthode
- Information
- Copyright
- Copyright © Les Éditions de l’EHESS 1934
References
page 383 note 1. Das Zahlkraftrecht in den Kbnigsgesetzen Franhreichs von 1306 bis 1547. Berlin, de Gruyter, 1930; in-4°, 156 p . ; prix, 26 Mk. (Aus den Abhandlungen der Preussischen Attademie, 1930, Phil. Hist. Kl., 2). Nous sommes heureux de pouvoir remercier ici l'auteur et l'éditeur d'avoir courtoisement consenti à nous envoyer cet ouvrage, assez longtemps après sa publication qui, au moment même, nous avait échappé. On trouvera une énumération des diverses recherches de Mr Stampe dans un « Selbsthericht » que l'auteur a donné à la Deutsche Richterzeitung, 1932 (Heft 10). Signalons, en particulier, un travail sur Du Moulin (Sitzungsberichte de l'Académie de Berlin, 1926) et un mémoire, fort intéressant, intitulé Das Zahlkraftrecht der Postglossatorenzeil (Abhandlungen de la même Académie, 1928). Sur une étude consacrée à l'Allemagne du XVIe siècle, voir le compte rendu de Mr G. Hubrecht dans Revue historique de droit, 1933, p. 559.
page 384 note 1. On trouvera, par contre, des indications fort utiles sur la jurisprudence dans le compte rendu cité plus loin de Mr Hubrecht. Je n'ai pas besoin d'ajouter que l'étude des livres de compte — à côté de celle des contrats — serait également entre toutes précieuse : voir, par exemple, des faits très curieux cités par A. Joubert, La vie agricole dans le Haut-Maine, 1886, p. 37 et 39.
page 384 note 2. Il suffira de renvoyer sur ce point à l'exposé, à mon sens décisif, de A. Dieudonné, Mélanges de numismatique, t. II, 1919, p. 323 et suiv. (réimpression d'un article paru dans Le Moyen Age, 1913). Un tout récent article de notre excellent collaborateur, M’ Van Werveke (Revue belge de philologie et d'histoire, janvier-juin 1934) traite précisément de ce gros problème et nous fournira sans doute l'occasion d'y revenir.
page 385 note 1. 1933, p. 337-347.
page 385 note 2. «Pendant longtemps. » Mais jusqu'à quand 1 Jusqu'en 1421, dit ou semble dire Mr Hubrecht. Cependant les deux ordonnances de Charles VI, du 26 juin et du 15 décembre de cette année, se rapportent visiblement, elles aussi, à une tentative de renforcement, d'ailleurs signalée par Dieudonné (Manuel, t. II, p. 271). Cf., du même auteur, Mélanges de numismatique, t. II, p. 232 et suiv. La question reste donc ouverte. Je ne prétends pas, pour l'instant, la résoudre.
page 386 note 1. Geld und Kredil im Mittelalter. Berlin, Carl Heymann, 1933 ; in-8°, XVI-361 p.; prix, 32 Mk.