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Identification des navires-hôpitaux et des navires protégés par les Conventions de Genève du 12 août 1949
Published online by Cambridge University Press: 19 April 2010
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La IIe Convention de Genève du 12 août 1949, pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer a reçu le baptême du feu en 1982, lors du conflit dans l'Atlantique Sud. L'auteur de cet article a assisté à ce conflit, dans les rangs de la délégation du CICR. Le présent article est en bonne partie le fruit des expériences vécues à cette occasion et des réflexions qu'elles ont suscitées.
- Type
- Review Article
- Information
- Copyright
- Copyright © International Committee of the Red Cross 1982
References
1 Commentaire publié par Jean Pictet. II: La Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer. CICR, Genève, 1959.Google Scholar
2 Le texte français de l'article 22 mentionne les «caractéristiques» des navires. Dans le texte anglais de l'article 22, ce terme a été traduit par «description» dans le premier paragraphe et par «characteristics» dans le second. Le texte espagnol n'utilise que «caracteristicas».
3 Revue internationale de la Croix-Rouge No 207, mars 1936 et No 209, mai 1936.Google Scholar
4 Certains navires n'ont qu'un mât de signalisation. Dans ce cas, le pavillon avec croix rouge est hissé à la vergue à signaux, s'il ne peut flotter en tête de mât.
Les autres emblèmes protecteurs reconnus par les Conventions peuvent être utilisés; pour simplifier, dans cet article, seule la croix rouge est mentionnée.
5 Ce chapitre est en cours de révision à l'OMI, pour tenir compte des expériences mentionnées dans cet article.
6 Aéronefs sanitaires, IIe Convention, art. 39–40.
7 Voir dans la Revue internationale de la Croix-Rouge, juillet-août 1982: Ph. Eberlin: «Identification des aéronefs sanitaires».
8 Le texte français de l'article 34 mentionne «pour leurs émissions par TSF ou par tout autre moyen de communication » et le texte anglais « for their wireless or other means of communication ». Le texte espagnol utilise «emisiones»
9 Voir dans la Revue internationale de la Croix-Rouge, juillet-août 1982: Ph. Eberlin :« L'identification des aéronefs sanitaires en période de conflit armé »: identification par radar secondaire.
10 UIT — Recommendation No 605 de la CAMR (Genève 1979).