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Nouveau pluralisme juridique et transformations de l'individu1

Published online by Cambridge University Press:  02 January 2013

Pierre Guibentif
Affiliation:
Instituto Superior de Ciências do Trabalho e da Empresa—Instituto Universitário de Lisboa (ISCTE-IUL), etUniversidade Nova de Lisboa, Faculté de droit, pierre.guibentif@iscte.pt

Abstract

In his recent works, Jean-Guy Belley, based on his research on legal pluralism, puts forward a disenchanted diagnosis of late modernity as characterized by the prominence of organizational phenomena and by a new kind of “break between collective and individual consciousness.” This diagnosis merits comparison with other global interpretations of social reality, in particular Niklas Luhmann's systems theory. Such a comparison suggests a possible development of the model that can be derived from Belley's work. It is worth taking into account the differences between organizations, on the one hand, and, on the other hand, functionally differentiated systems such as economy, law, or science. This could enable us to revisit ongoing evolutions with respect to human individuality. The hypothesis is that individuals today act more and more as agents of organizations, and less and less as professionals carrying out functionally differentiated activities, and that they are invited to experience themselves less as individual subjects, than as organization-individuals.

Résumé

Dans ses travaux plus récents, Jean-Guy Belley propose, sur la base de ses recherches sur le pluralisme juridique, un diagnostic désenchanté de la modernité avancée, caractérisée par la prédominance du phénomène organisationnel et par un nouveau type de «rupture entre psychisme collectif et psychisme individuel». Ce diagnostic mérite d'être rapproché d'autres interprétations d'ensemble de la réalité sociale, en particulier de la théorie des systèmes de Niklas Luhmann. La comparaison entre ces deux approches suggère un possible développement du modèle qui peut être dérivé des travaux de Belley. Il vaudrait la peine de mieux prendre en compte la différence entre, d'une part, les organisations et, d'autre part, les systèmes sociaux fonctionnellement différenciés tels l'économie, le droit ou la science. Ceci pourrait permettre de repenser des évolutions actuellement en cours concernant l'individualité humaine. L'hypothèse est que l'individu aujourd'hui agit de plus en plus comme agent d'organisations et de moins en moins comme professionnel d'activités fonctionnellement différenciées, et qu'il est invité désormais à se vivre moins comme individu-sujet que comme individu-organisation.

Type
Research Article
Copyright
Copyright © Canadian Law and Society Association 2011

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References

2 «Le pluralisme juridique», supra note 1, à la p. 163.

3 Belley, Jean-Guy, Conflit social et pluralisme juridique en sociologie du droit (Paris: thèse de doctorat, Université Paris II, 1977)Google Scholar; «L'État et la régulation juridique des sociétés globales: pour une problématique du pluralisme juridique» (1986), XVIII–1 Sociologie et sociétés 11Google Scholar [ci-après: «L'État et la régulation juridique»]; «Pluralisme juridique» dans Arnaud, André-Jean et alii (dirs), Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit (Paris: LGDJ, 1988)Google Scholar.

4 Belley, Jean-Guy, Le contrat entre droit, économie et société (Cowansville: éditions Yvon Biais, 1998)Google Scholar. Des résultats de cette recherche sont discutés dans divers articles publiés au long des années 1990, dont certains seront cités ci-dessous.

5 «L'état et la régulation juridique», supra note 3, not. à la p. 30.

6 Belley, Jean-Guy, «Le contrat comme phénomène d'internormativité», dans Belley, Jean-Guy (dir.), Le droit soluble. Contributions québécoises à l'étude de l'internormativité (Paris: LGDJ, 1995) 195Google Scholar, à la p. 232.

7 L'É et la régulation juridique», supra note 3, not. à la p. 31.

8 Belley, Jean-Guy, «Les transformations d'un ordre juridique privé. Les contrats d'approvisionnement à l'ère de la cybernétique et de la gestion stratégique» dans Belley, Jean-Guy et Issalys, Pierre (dirs.), Aux frontières du juridique. Etudes interdisciplinaires sur les transformations du droit (Québec: Université Laval, Faculté de droit, Groupe d'étude sur les processus de transformation du droit, 1993) 17Google Scholar, à la p. 62.

9 «Les transformations d'un ordre juridique privé», supra note 8, à la p. 65.

10 Belley, Jean-Guy, «Vous qui êtes un client juste et honnête …» dans Baranès, William et Frison-Roche, Marie-Anne (dirs), La justice—l'obligation impossible (Paris: Éditions Autrement, 1995) 112Google Scholar, aux p. 121-2.

11 Belley, Jean-Guy, «Une philosophie de l'aspiration juridique: l'art de bien se contraindre» (2000) 44 Archives de philosophie du droit 317Google Scholar, à la p. 330.

12 «L'É et la régulation juridique», supra note 3, à la p. 31.

13 «Vous qui êtes un client juste et honnête», supra note 10, à la p. 122.

14 «Une philosophie de l'aspiration juridique», supra note 11, à la p. 329; Belley, Jean-Guy, «Gouvernance et démocratie dans la société neuronale», dans Cardinal, Linda et Andrew, Caroline (dirs), La démocratie à l'épreuve de la gouvernance (Ottawa: Les Presses de l'Université d'Ottawa, 2001) 153Google Scholar, not. aux p. 161 et 163.

15 «Le pluralisme juridique», supra note 1, a la p. 164.

16 «Le pluralisme juridique», supra note 1, aux p. 164 et 139.

17 «Une philosophie de l'aspiration juridique», supra note 11, à la p. 329.

18 «Le pluralisme juridique», supra note 1, aux p. 161–2.

19 Guibentif, Pierre, avec la collaboration Gorjāo, de Vanda et Cheta, Rita, Comunicaçāo social e representações do crime (Lisbonne: Centro de Estudos Judiciários, 2002)Google Scholar; quelques résultats de cette recherche sont présentés dans Guibentif, Pierre, «Le chameau dans le laboratoire. La théorie des systèmes et l'étude de la communication juridique quotidienne» (2001), Droit et Société n° 47, 123Google Scholar.

20 Not. dans Touraine, Alain, Critique de la modernité (Paris: Fayard, 1992)Google Scholar.

21 Pour un constat analogue, voir Vrancken, Didier, «La société singulariste ou les défis pour une voie moyenne de la sociologie» (2010), Sociologies [en ligne: http://sociologies.revues.org/index3347.html]Google Scholar, texte commentant l'ouvrage de Martucelli, Danilo, La société singulariste (Paris: Armand Colin, 2010)Google Scholar, constat que l'interrogation suivante résume fort bien: «Tous les individus peuvent-ils se singulariser?» (par. 14).

22 «Le pluralisme juridique», supra note 1, à la p. 159.

23 Je tiens à saisir l'occasion de cette publication pour renouveler mes remerciements à Monique Hirschhorn d'avoir accepté de s'engager dans ce débat et de l'avoir fait avec tant d enthousiasme et d'ouverture d'esprit.

24 Hirschhorn, Monique (dir.), L'individu social. Autres réalités, autre sociologie? (Saint-Nicolas [Québec]: Les Presses de l'Université Laval, 2007)Google Scholar.

25 Voir not. Kaufmann, Jean-Claude, Ego—Pour une sociologie de l'individu (Paris: Nathan, 2001)Google Scholar; Lahire, Bernard, L'homme pluriel. Les ressorts de l'action (Paris: Armand Colin / Nathan, 2001)Google Scholar; du même, plus tard: La culture des individus. Dissonances culturelles et distinction de soi (Paris: La Découverte, 2004)Google Scholar; voir aussi le dossier Une société d'individus (2002), Projet n° 271. Jean-Claude Kaufmann et Bernard Lahire sont aussi intervenus au congrès de Tours: voir Hirschhorn, L'individu social, supra note 24, aux p. 57 et 157. L'importance de ce thème ne s'est depuis pas démentie. Voir en particulier Corcuff, Philippe, Lebart, Christian et Singly, François de (dirs), L'individu aujourd'hui. Débats sociologiques et contrepoints philosophiques (Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2010)Google Scholar.

26 Voir not. Blanc, Guillaume Le, L'invisibilité sociale (Paris: PUF, 2009)Google Scholar.

27 Sur ce point précisément Stoleroff, Alan, «O Sindicato é urna Associação», dans Stoleroff, , Adaptação do Sistema Sindicai Português às Transformações Sócio-Económicas e Organizacionais (Lisbonne: ISCTE, 2003; rapport à la Fundação portuguesa para Ciência e Tecnologia), aux p. 22Google Scholar à 26.

28 Gomes, Pedro, O Trabalho Domèstico e as organizaçōes de apoio—estudo comparativo sobre os sindicatos e associaçōes de apoio ao trabalho domèstico e à luta pela sua visibilidade e reconhecimento social (Lisbonne: ISCTE-IUL Dinâmia Working Paper2009/2077, décembre 2009)CrossRefGoogle Scholar, et Velez, António, «Civil Society Organizations», dans Guibentif, Pierre (dir.), Domestic Work and Domestic Workers (Oñati: IISLGoogle Scholar “Oñati Socio-Legal Series”, en préparation). Sur l'importance de l'organisation pour la défense des droits individuels, voir aussi, dans le présent dossier, la contribution de Violaine Lemay et Alexandra Juliane Law, ainsi que Franguiadakis, Spyros, Jaillardon, Edith et Belkis, Dominique, En quête d'asile. Aide associative et accès au(x) droit(s) (Paris: LGDJ, 2004)Google Scholar et Ion, Jacques, Franguiadakis, Spyros et Viot, Pascal, Militer aujourd'hui (Paris: Autrement, 2005)Google Scholar.

29 Habermas, Jürgen, Théorie de l'agir communicationnel (Paris: Fayard, 1987; publ. orig.: Francfort: Suhrkamp, 1981)Google Scholar; pour une réappréciation récente de l'apport de cet ouvrage, voir not. Celikates, Robin, Pollmann, Arnd (2006), «Baustellen der Vernunft. 25 Jahre Theorie des kommunikativen Handelns—Zar Gegenwart eines Paradigmenwechsels» (2006), 3–2 WestEnd—Neue Zeitschrift für Sozialforschung 97Google Scholar.

30 Voir not. Luhmann, Niklas, Die Gesellschaft der Geselhchaft (Francfort: Suhrkamp, 1997), aux p. 843Google Scholar ss; Die Politik der Gesellschaft (Francfort: !Suhrkamp, 2000), not. à la p. 81Google Scholar. Pour une synthèse de la théorie des organisations comme systèmes sociaux chez Luhmann, voir Guibentif, Pierre, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu—Une génération repense le droit (Paris: Lextenso-LGDJ, 2010), aux p. 112119Google Scholar.

31 Luhmann, Niklas, Das Recht der Gesellschaft (Francfort: Suhrkamp, 1993Google Scholar; trad. angl. Law as a Social System, Oxford: Oxford University Press, 2004), à la p. 488Google Scholar, p. 418 de la trad. anglaise. Sur ce raisonnement de Luhmann, voir Pierre Guibentif, «Rights in Niklas Luhmann's Systems Theory» (à paraître), European Yearbook in the Sociology of Law.

32 Fischer-Lescano, Andreas et Teubner, Gunther, Regime-Kollisionen. Zur Fragmentierung des globalen Rechts (Francfort: Suhrkamp, 2006)Google Scholar. Sur les affinités et différences entre les conceptions du pluralisme juridique de Jean-Guy Belley et Gunther Teubner, voir Coutu, Michel, «Le Pluralisme juridique chez Gunther Teubner: La nouvelle guerre des dieux?» (1997) 12–2 Revue canadienne Droit et Société, 93CrossRefGoogle Scholar.

33 Günther, Klaus, «Rechtspluralismus und universaler Code der Legalität: Globalisierung als rechtstheoretisches Problem» dans Wingert, Lutz et Günther, Klaus (dirs), Die Öffentlichkeit der Vernunft und die Vernunft der Öffentlichkeit. Festschrift für Jürgen Habermas (Francfort: Suhrkamp, 2001) 539Google Scholar [ci-après: «Rechtspluralismus»].

34 «Rechtspluralismus», supra note 33, à la p. 567.

35 Un document parmi beaucoup d'autres: «Nicht nur ein Kostenfaktor. Zürcher Ärzte wehren sich gegen eine rein ökonomische Sicht auf die Patienten», Neue Zürcher Zeitung, 6 août 2010; pour une comparaison européenne, Guibentif, Pierre, Liubsys, Arunas et Medaiskis, Teodoras, «Toward a new typology of health care systems in Europe?», dans Jorens, Yves (dir.), Social Protection in Europe. Convergence? Integration, Accession and Labour. Final Report (Gand: Ghent University, Department of Social Law, 2005Google Scholar [EC DG Research, contract number HPSE-CT2001-50004]) 69.

36 Pour un passage qui suggère même que ces différences ne sont pas prises en compte, voir dans «Le pluralisme juridique», supra note 1, à la p. 155, la référence à «l'aménagement des relations interorganisationnelles ou intersystémiques» sans que soit abordé ce qui pourrait distinguer ces deux types de relations.

37 Sur le thème de la société monde dans la perspective de Luhmann, en français, voir Luhmann, Niklas, «Globalisation ou société du monde: comment concevoir la société moderne?», in: Kalogeropoulos, D. (dir.), Regards sur la complexité sociale et l'ordre légal à la fin du XXème siècle (Bruxelles: Bruylant, 1997) 7Google Scholar.

38 Il est vrai que cette donnée est dans une certaine mesure remise en cause par le développement des nouvelles technologies de communication. Des moyens matériels de communiquer sont maintenant accessibles à une infinité d'endroit sur le globe terrestre, ce qui rend possible une action dans une large mesure délocalisée. Les acteurs n'en restent pas moins localisables, même si le lien entre l'endroit où ils se trouvent et celui où leur action est efficace s'est maintenant pratiquement dénoué.

39 Belley, Jean-Guy, «Un métaphore chimique pour le droit» dans Le droit soluble, supra note 6, à la p. 7Google Scholar.

40 Pour un commentaire de ces passages, voir Guibentif, Pierre, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu, supra note 30, p. 118Google Scholar.

41 » Le pluralisme juridique», supra note 1, à la p. 157.

42 » Le pluralisme juridique», supra note 1, à la p. 146.

43 La possibilité d'une telle évolution est déjà évoquée dans Belley, Jean-Guy, «Max Weber et la théorie du droit des contrats» (1988), Droit et Société n° 9, 301, à la p. 322Google Scholar.

44 Voir» Rights in Niklas Luhmann's Systems Theory» supra, note 31, section I.

45 Pour une première approche des liens entre ce possible développement de la théorie des systèmes et, d'une part, la théorie de la Lebenswelt moderne de Jürgen Habermas et celle de la Raison scolastique de Pierre Bourdieu, d'autre part, voir Guibentif, Pierre, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu, supra note 30, aux p. 381Google Scholar s.

46 Pour des références spécifiques, voir » Rights in Niklas Luhmann's Systems Theory» supra, note 31, section II, point A-c.

47 Sur la figure de la personne comme couplage structurel entre conscience individuelle et communication, voir Luhmann, Niklas, Soziologische Aufklärung 6—Die Soziologie und der Mensch (Opladen: Westdeutscher Verlag, 1995), à la p. 153Google Scholar.

48 Relevons, dans le Grand Robert de la langue française, nouvelle édition augmentée (Paris: Dictionnaires le Robert, 2001, tome 3, p. 1877, à l'entrée «honnête»), une citation de Brunschvicg, qui oppose précisément «métier» et «honnêteté».

49 Le phénomène désigné ici par l'expression «conscience ordinaire» exigerait une discussion beaucoup plus approfondie. Plutôt que d'une donnée originelle, il s'agit peut-être d'un produit latéral du surgissement d'éléments de conscience fonctionnellement différenciés. Mais il est aussi lie à diverses pratiques de soi—pour reprendre un concept de Foucault—qui se sont développées dans la modernité dans les cadres, en particulier, de la famille et des loisirs.

50 Cet exposé équivaut, reconnaissons-le, à une reformulation, en termes systémistes, de la problématique bourdieusienne de l'habitus.

51 On doit ici naturellement rappeler le texte de Foucault, Michel, «Qu'est-ce qu'un auteur?» (1969) 63–3 Bulletin de la Société française de Philosophie, 73Google Scholar; rééd. dans Dits et écrits (Paris: Gallimard, 1994), 789Google Scholar, texte qui mérite d'être lu à la lumière des autres témoignages de Foucault sur ses expériences d'auteur.

52 Cette figure est traitée avec plus de détail dans «Rights in Niklas Luhmann's Systems Theory», supra note 31, section III, point B-a.

53 Hypothèse construite dans le cadre d'une discussion de l'œuvre d'Axel Honneth: voir Pierre Guibentif, «Reconnaissance et complexité sociale: deux approches de la réalité juridique» (à paraître) Droit et Société, au point III.2.

54 Voir Guibentif, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu, supra note 30, deuxième partie, «Agir et instances», aux p. 358 s. et 413 s.

55 Belley, Jean-Guy, «Gouvernance et démocratie», supra note 14, à la p. 153Google Scholar.

56 Pour quelques éléments complémentaires à l'appui de cette thèse, voir Guibentif, , Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu, supra note 30, aux p. 381Google Scholar et s.

57 Un rôle rappelé par Belley, Jean-Guy, «Max Weber et la théorie du droit des contrats», supra note 43, à la p. 322Google Scholar.

58 Thèse défendue par Luhmann, Niklas dans Grundrechte als Institution. Ein Beitrag zur politischen Soziologie (Berlin: Duncker & Humblot, 1965)Google Scholar, un ouvrage dont l'actualité a été relevée notamment à l'occasion de sa récente publication en langue espagnole: Los derechos fundamentales corno institución (Mexico: Universidad Ibero-Americana, Colecção Teoria social, 2009)Google Scholar.

59 Voir notamment, en Allemagne, les débats sur le «Arbeitskraftunternehmer» (expression que l'on pourrait traduire par «entrepreneur de sa propre force de travail») commentés par Honneth, Axel et Hartmann, Martin dans «Paradoxien der kapitalistischen Modernisierung» dans Honneth, Axel, Das Ich im Wir (Berlin: Suhrkamp, 2010) 230Google Scholar.

60 Gaulejac, Vincent de, «L'exigence d'être sujet» dans Corcuff, Le Bart et Singly, De (dirs), L'individu aujourd'hui, supra note 25, à la p. 270Google Scholar.

61 Didier Vrancken, «La société singulariste …», supra note 21, par. 7.

62 Pour une approche de ces dispositifs dans une perspective socio-juridique, voir Silbey, Susan S. et Agrawal, Tanu, «The Illusion of Accountability: Information Management and Organizational Culture» (2011), Droit et SociétéGoogle Scholar n° 77.

63 «Vous qui êtes un client juste et honnête …», supra note 10, à la p. 122.

64 «The Search for Talent», The Economist, 7 octobre 2006Google Scholar, en introduction à un «Survey on Talent».

65 Défense qui peut bénéficier en particulier du travail sur certains classiques de nos disciplines, qui ont particulièrement bien perçu la nature et les enjeux du métier d'auteur scientifique. Ce qu'illustre la contribution de Michel Coutu et Thierry Kirat au présent dossier, «John R. Commons et Max Weber: les fondements d'une sociologie économique et pluraliste du droit».