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L'histoire cadastrale des parties du territoire français qui, jusqu'à la Révolution française et, de nouveau, de 1814 ou 1815 à 1860, ont été comprises dans les domaines de la Maison de Savoie (départements de la Savoie et de la Haute-Savoie ; arrondissements de Nice et de Puget-Théniers dans celui des Alpes-Maritimes) présente des caractères tout particuliers. Dans le reste de la France, nous ne trouvions, avant 1789, que des plans isolés, d'origine seigneuriale ; ici, au contraire, apparaît, dès le XVIIIe siècle, un cadastre général, officiel et fiscal, avec levés parcellaires : exemple significatif de l'avance que, en matière de « despotisme éclairé », les petits ou moyens États ont souvent su prendre sur leurs grands voisins, empêtrés dans les routines d'une administration chaotique.
- Type
- La Vie Scientifique
- Information
- Copyright
- Copyright © Les Éditions de l'EHESS 1929
References
page 390 note 1. Voir Annales, 15 janvier 1929, p. 63 et suiv.
page 390 note 2. Cité par Max Bruchet, L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie. Annecy, 1908 (Collection de doc. inédits sur l'histoire économique de la Révolution française), p. XIX. Sur les caractères du gouvernement piémontais, on aura profit à se reporter aux pages vigoureuses de Mr Bruchet.
page 390 note 3. Notice sur l'ancien cadastre de la Savoie dans Revue savoisienne 1896. Voir aussi Vermale, F., Les classes rurales en Savoie au XVIIIe siècle. Paris, 1911, p. 160 Google Scholar et suiv.
page 391 note 1. Voir l'article Càtasto par De Giuli, G. dans II digesto italiano, t. VII, 1, p. 552 et 553Google Scholar.
page 391 note 2. L'opération ne fut achevée qu'en 1760 pour les bailliages de Ternier et Gaillard. Pour les terres le long du Rhône cédées par la France en 1760, le cadastre fut exécuté de 1760 à 1764.
page 391 note 3. Sans compter le cadastre par natures de cultures, de l'an XII : voir ci-dessous, p. 393.
page 392 note 1. Je dois les renseignements qui vont suivre à l'extrême obligeance de Mr Robert Latouche, professeur à l'Université de Grenoble, précédemment archiviste des Alpes-Maritimes, et de Mr Imbert, archiviste actuel.
page 392 note 2. Mazzo, 9°, n° 5.
page 392 note 3. Mazzi, 10° et 11°.
page 392 note 4. Mazzo, 11°, n° 6 : Ristretto délia misura et eslimo del Contado di Nizza.
page 392 note 5. Pour le Piémont, voir Digesto italiano, t. VII, 1, p. 552.
page 392 note 6. Le moins incomplet des historiques pour la période révolutionnaire est celui de Boichoz, , Histoire de la contribution foncière et du cadastre en France. Paris, 1846 Google Scholar. Voir aussi F.-H.-Noizet, Du cadastre, 2e édition, 1863 et Ministère des Finances, Direction Oénébale des Contributions Direction, Notions élémentaires sur les impôts directs. Novembre 1922, p. 37.
page 393 note 1. Voir Archives Parlementaires, XIX, p. 148 et XXI, p. 493.
page 393 note 2. Sur l'intérêt de ces documents pour l'histoire économique, en même temps que sur les difficultés de toute sorte que présente leur utilisation, voir Lefebvre, Georoes, Les paysans du Nord pendant la Révolution française. Lille, 1924, p. XVI–XVII Google Scholar. On sait que Mr Lefebvre en a tiré lui-même le plus beau parti.
page 393 note 3. commission de Recherche et de Publication des Documents Relatifs a la Vie Économique de la Revolution. Les contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (par Camille Bloch), 1914, n° 342. Ce texte a échappé à Boichoz et à Noizet.
page 393 note 4. Les textes relatifs à cette opération sont faciles à étudier ; ils ont été rassemblés par un chef de bureau du Ministère des Finances, J. B. Oyon, dans un recueil intitulé Collection des lois, décrets, instructions, circulaires et décisions relatifs au Cadastre de la France. Paris, 1804, 1805, 1806 ; 3 vol., in-8°.
page 394 note 1. Oyon, t. II, p. 17 et 20. Les neuf départements étaient : Aisne, Indre-et-Loire, Jemmapes, Haute-Marne, Deux-Nèthes, Nord, Ourthe, Sarre, Tanaro; cette énumération fait ressortir l'intérêt qu'il y aurait à suivre l'opération, hors des frontières actuelles de la France. Voir aussi ibid., p. 87 ; si cette nouvelle circulaire n'indique comme achevés que le Tanaro et l'Ourthe, c'est qu'elle envisage à la fois l'arpentage et l'expertise. Le 23 vendémiaire an XIII (Oyon, t. II, p. 205), 1' « opération partielle » (relative aux dix- Huit cents communes) n'était pas encore achevée dans tous les départements.
page 394 note 2. Oyon, t. III, p, 5.
page 394 note 3. Série spéciale des plans, liasse E, nos 1 à 19. Voici la liste des communes : Bellefonds ; Chalais ; Champagné-Saint-Hilaire ; Chasseneuil ; Cheneché ; Gençay ; La Chapelle-Morthemer : La Ferrière ; Limers ; Magné ; Mazeuil ; Mouterre ; Saint-Citroine ; Saint- Georges ; Saint-Germain ; Saint-Romain ; Saint-Ustre ; Targé ; Vellèches. On désigne ordinairement le cadastre de l'an XI sous le nom de cadastre « par masses de culture » ; par « natures de cultures » me semble moins ambigu.
page 395 note 1. 1:10 000 à Saint-Georges, 1 : 5 000 partout ailleurs ; cette dernière échelle avait été prescrite par l'instruction du 3 frimaire an XI (Oyon, t. I, p. 68).
page 395 note 2. Sur les tentatives antérieures à 1863, voir Noizet, ouv. cité. Pour ce qui suit, on peut distinguer, dans une littérature à la fois abondante et inégale, les thèses de droit de H. Ochibh, Le nouveau cadastre (Poitiers), 1905 et R. Millot, La réforme du cadastre au point de vue fiscal (Dijon), 1906. Voir aussi un bref historique dans Mihistère des Finances, Commission extraparlementaire du cadastre, Procès-verbaux, fasc. 1, 1891, p. 32 et suiv., et, naturellement, les divers manuels de législation financière.
page 396 note 1. Voir dans la brochure du Ministère des Finances, précitée, p. 392, n. 6, l'exposé des p. 41 et suiv.
page 396 note 2. Ici encore littérature abondante et médiocre. Voir, surtout De Foville, A., Le morcellement. Paris, 1885 Google Scholar, et Gustave Noiret, La dispersion des domaines ruraux et les réunions territoriales. Poitiers, 1901 (thèse droit, Poitiers).
page 396 note 3. Voir, notamment, Acgé-Laribé, Michel, L'agriculture pendant la guerre. Paris et New-Haven, U. S. A., s. d. (Histoire économique et sociale de la guerre. Série française), p. 208–209 Google Scholar ; — Arsène Alexandre, A., La vie agricole dans la Picardie depuis la guerre. Paris, 1928, p. 31 Google Scholar etsuiv. ;voiraussi, Annales, 15 janvierl929, p. 101. On trouvera dans un rapport du préfet de la Somme (Département de la Somme. La reconstruction de la région libérée au 1er avril 1922) deux plans de Villers-Bretonneux, avant et après le remembrement.
page 397 note 1. En dehors de ces cas, parfaitement normaux et prévisibles, de purs hasards, qui échappent au calcul, ont amené des exodes de plans ; j'en ai cité un exemple, dans les Annales, 15 janvier 1929, p. 70, à propos de ce plan de Langon (Gironde) qui s'est égaré aux Archives de Seine-et-Oise. En dépouillant les archives de leur département, afin d'en tirer les éléments d'un inventaire régional, les érudits feront bien de retenir, pour un appendice, ces documents « déracinés » : service à rendre à leurs confrères d'autres provinces. Je n'ose suggérer la constitution, à côté d'inventaires, de recueils de reproductions, donnant les terroirs types : rien ne serait plus utile. Mais quels frais 1 Je profiterai du moins de l'occasion qui m'en est offerte pour signaler que, grâce à l'appui de la Caisse des Recherches et du Ministère de l'Agriculture, j'ai pu, personnellement, commencer à réunir quelques photographies, que je compte bien mettre un jour, de façon ou d'autre, à la disposition de tous les travailleurs.
page 398 note 1. En voici une, très grave et au sujet de laquelle je ne puis que plaider coupable. Contrairement à ce qui a été indiqué (Annales, 15 janvier, p. 64) l'état de section cadastral existe en deux exemplaires : l'un à la Direction départementale, l'autre à la commune. Cette bévue m'a été très aimablement signalée par un lecteur des Annales. Dire que j'accueillerai avec beaucoup de reconnaissance toutes les rectifications qu'on voudra bien me suggérer, rendrait mal ma pensée ; je les sollicite. — A propos de l'inventaire de la série N, des Archives Nationales (ibid., p. 67 ), j'aurais dû noter qu'il signale également certains des plans conservés dans les autres séries, notamment dans la série T (séquestre), fort riche à ce point de vue comme à tant d'autres.