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Une Grammaire de la Bourse en 1789

Published online by Cambridge University Press:  25 October 2017

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Le 31 janvier 1789 sortait des presses un ouvrage dont « l'extrême rigueur de la saison» avait retardé légèrement la parution. Il s'intitulait Étrennes financières ou Recueil des matières les plus importantesen Finance, Banque, Commerce. C'était l'œuvre de Martin (Marie- Joseph-Désiré), né à Sedan le 13 février 1756, député du commerce près l'Assemblée Nationale et ensuite employé au Ministère des Finances, mort en 1797. Il écrivit un opéra, un drame lyrique et même une tragédie, Fabius. Le poète ne nous intéresse guère ; son « compendium » financier, par contre, nous permet, avec l'aide de quelques autres documents contemporains, de retracer la physionomie de la Bourse de Paris aux derniers jours de la monarchie.

Type
Research Article
Copyright
Copyright © Les Éditions de l'EHESS 1930

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References

1. Première année 1789, in-8°, 300p.Prix: 3 livres 12 sols broché et 4livres 16 sols avec le portrait de M. Necker gravé par M. de Saint-Aubin. A Paris, chez l'auteur et chez les libraires qui vendent les nouveautés.

2. Michaud, Biographie universelle, t. XXVII, p. 131.

1. Édition de 1783, p. 67.

2. Léon Lagrange, Les Vernet, p. 430.

3. Archives Aff. Étr., Genève 73,

1. f° 76. 1. La transformation du Trésor royal en une seule Caisse de Dépenses et de Recettes divisée en 5 Départements, était toute récente : elle avait été décidée par un Édit de mars 1788. Cf. Journal de Paris, 2 mai 1788, p. 541.

2. Un rapide historique ouvre chaque chapitre, le dernier contient les noms des administrateurs et commis des divers départements avec leurs attributions. Ainsi La Borde de Méréville est chargé de la Caisse générale ; il négocie les inscriptions et les anticipations. Garât, premier commis du grand comptant, a la signature des bordereaux et reconnaissances du Trésor royal ; il sera plus tard directeur de la Banque de France, à ses débuts. Un second département, sous les ordres de Savalète de Langes, acquitte les pensions, paie les intérêts et rembourse les effets au porteur, s'occupe des amortissements. Dufresne en est le premier commis, il a laissé des notes et publié, en 1824, une Étude du Crédit Public ; on voit que son témoignage peut être retenu comme particulièrement bien informé. L'importance de ces deux premières divisions est attestée par ce fait que leurs chefs, anciens gardes du Trésor royal, « ont conservé les honneurs du service » et le droit de présenter le comptant du roi. Un troisième département, dirigé par Mr de Biré, a la trésorerie de la guerre. Un quatrième (Mr Boutin), celle de la marine et des colonies. Un cinquième département (Randon de la Tour) comprend toutes les dépenses de la maison du roi, des ponts et chaussées et les dépenses diverses (police et garde de Paris, haras, encouragements au commerce, etc.).

1. La liquidation de la Compagnie fut très longue et on s'en occupait encore en 1875. Voir Arch. Nat., Fla 65429 à 65957.

2. L'auteur consacre plus loin (p. 130-149) une notice très curieuse à l'ancienne Compagnie (supprimée en 1769) et à. la nouvelle créée en 1785 : il indique que le premier dividende, en 1788, fut de 18 p. 100.

1. Un particulier, qui fut du reste arrêté, « une espèce de courtier de change », écrivent Les Nouvelles Politiques de Leyde, dans leur numéro du 30 décembre 1785, avait tenté, dans un but mal défini, d'offrir avant l'émission des billets de cetemprunt à un demi p. 100 de perte.

2. « La constitution de rentes, dit Pothier, est un contrat par lequel l'un des contractants vend à l'autre une rente annuelle et perpétuelle dont il se constitue le débiteur pour un prix licite convenu entre eux, qui doit consister en une somme de deniers qu'il reçoit de lui, sous la faculté de pouvoir toujours racheter la rente lorsqu'il lui plaira, pour le prix qu'il a reçu pour la constitution, et sans qu'il puisse y être contraint. » — On distinguait les rentes foncières, essentiellement dues par les fonds ; les rentes constituées, principalement dues par les personnes qui les avaient constituées. Tandis que les rentes viagères étaient meubles, les foncières et les constituées étaient considérées comme immeubles, les premières étant essentiellement non rachetables.

1. La « Société d'échange de bulletins » était au capital de 12 millions, divisé en 3 000 actions au porteur, donnant droit chacune à 400 livres de rente viagère sur l'État. Cf. F. Foiret, Une corporation parisienne pendant la Révolution (les notaires), p. 121. — Quant à l'opération du « doublement »,voicile texte même de Martin (p. 82): tUne compagnie particulière a obtenu, en 1786, la permission de doubler les 80 000 bulletins du susdit emprunt de décembre 1785. Les porteurs de ces reconnaissances, numérotées depuis le n° 1 jusqu'à 80 000, suivent le sort des tirages qui se font à l'Hôtel de Ville sur l'emprunt du roi, avec cette seule différence que chaque lot se paie parla compagnie à raison d'un dixième en sus. »

2. On sait que « des gens habiles constituaient la rente des capitaux par eux prêtés sur des têtes de petites filles de 7 à 8 ans, saines, susceptibles de vivre très longtemps (Genève était réputée pour sa salubrité). Ces contrats pouvaient se vendre et se transférer. » Voir Marion, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, p. 483.

1. Voir mon ouvrage sur La Caisse d'Escompte (1776-1793) et les origines de la Banque de France, Paris 1927.

1. Cf. Marion, Histoire financière de la France, t. II, p. 6.

2. Nous espérons pouvoir consacrer une étude approfondie à cette institution trop peu et trop mal connue.

1. Pour environ 130 valeurs sur plus de 3 000, la généralisation de ce système de cotation étant entravée par le manque de place.

1. T. I, au mot agents.

3. Dans son Nouveau Commentaire de l'Ordonnance de 1673, paru en 1770, Jousse avait exprimé le voeu de cette indispensable préparation technique.

1. Watin Fils, Étal actuel de Paris, 1788.

2. « L'état d'agent de change, déclare-t-il, exige beaucoup d'exactitude et de probité. Sans cela, il y aurait peu de sûreté pour leurs commettans ; et même des négociations simulées et concertées en certaines circonstances, entre deux ou trois agents de change, pourraient nuire à la chose publique, en faisant baisser le cours de l'effet du Roy. Heureusement cela n'arrive pas. »